Eco-systèmes, portrait

Eco-systèmes est un éco-organisme à but non lucratif qui a pour missions la collecte, la dépollution et le recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).Logo Eco-systèmes

Introduction

Vous avez entendu parler des DEEE, mais que signifie exactement cet acronyme ?

Vous avez remarqué que tous les appareils électriques ou électroniques du commerce - ou presque - affichent un prix augmenté d'une éco-participation. Mais qu'est-ce que cette contribution, à quoi sert-elle, où va l'argent, comment est-il utilisé ?

Vous vous êtes récemment débarrassé d'un appareil hors d'usage dans un point de collecte ou à la déchetterie, que va-t-il devenir ?

Vous venez de choisir votre nouveau lave-vaisselle. Les livreurs qui l’apportent reprennent par la même occasion votre ancienne machine. Que va en faire le magasin ?

Afin de répondre à toutes ces questions, découvrez le portrait d'un éco-organisme chargé justement de gérer les produits en fin de vie : Eco-systèmes. Mission, organisation, chiffres clefs : nous allons éclairer votre lanterne.

 

Vous avez dit DEEE ?

Le sigle DEEE signifie « Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques ». Il désigne en particulier tous ces appareils que nous mettons au rebut, un jour ou l'autre, car ils ne fonctionnent plus, parce que leur coût de réparation s'avère trop élevé par rapport à l'achat d'un produit neuf équivalent ou tout simplement… parce que l'on souhaite s'en débarrasser.

Ces DEEE sont classés en 10 catégories :

  1. les gros appareils ménagers
  2. les petits appareils ménagers
  3. les équipements informatiques et de télécommunications
  4. le matériel grand public
  5. le matériel d’éclairage (1)
  6. les outils électriques et électroniques (à l’exception des gros outils industriels fixes)
  7. les jouets, les équipements de sport et de loisir
  8. l’appareillage médical (à l’exception de tous les produits implantés et infectés)
  9. les instruments de surveillance et de contrôle
  10. les distributeurs automatiques

Notez que seules les catégories 1 à 7 concernent les particuliers.

(1) ce dernier est pris en charge par Récylum, un éco-organisme comparable à Eco-systèmes.


Eco-systèmes, fiche d'identité

Eco-systèmes a été créé le 4 juillet 2005 et agréé pour la première fois par les Pouvoirs publics le 9 août 2006 dans le cadre de la gestion des DEEE. Un second agrément est intervenu le 31 décembre 2009 pour une durée de 5 ans.

35 producteurs et distributeurs, tous concernés par les DEEE, sont actionnaires de cette SAS à capital variable. On trouve autour de la table :

Atlantic, Babyliss, Beko, Fagor-Brandt, BSH (Bosch, Siemens), Candy Hoover, DeLonghi et Kenwood, Domenia, Eberhardt, Gorenje, Indesit, Magimix, Miele, Philips, Roblin, Seb, Smeg, Stiebel Eltron, Whirlpool, producteurs d'électroménager.

Philips, LG, Panasonic, Samsung, producteurs d'électronique grand public.

Auchan, Boulanger, But, Carrefour, Casino, Darty, Expert, Gitem, Les 3 Suisses, Saturn, PPR (Printemps, Galeries Lafayette, La redoute, Fnac, Bon marché), Pro&Cie, Provera, distributeurs.

Eco-systèmes a mis en place et développe un dispositif de collecte, de recyclage et de valorisation des DEEE qui couvre toute la France depuis le 15 novembre 2006. Ainsi, Eco-systèmes fédère autour d'une action commune d'intérêt général l'ensemble de ses actionnaires, producteurs comme distributeurs. Eco-systèmes s'adresse également à de nombreux prestataires de services spécialistes du recyclage et de la valorisation à qui l'éco-organisme confie des missions via la signature de contrats de prestation. Enfin, Eco-systèmes parle au grand public en organisant régulièrement des campagnes de sensibilisation sur la thématique du traitement des appareils en fin de vie et en déployant des outils de collecte dans les magasins. Eco-systèmes est fortement engagé en faveur de l'économie sociale et solidaire notamment dans le domaine du réemploi.

 

Eco-systèmes, les chiffres

  • 35 actionnaires.
  • Environ 2 300 membres adhérents représentant plus d'un million de tonnes de produits mis sur le marché par an, soit environ 170 millions d'appareils de différentes natures.
  • 73 %. Chaque producteur doit prendre en charge la collecte et le traitement, dans l’exacte proportion de sa part de marché, d’un volume de DEEE fixé à 10 kg/an/habitant à l’horizon 2014 par les Pouvoirs publics. Les actionnaires producteurs d’Eco-systèmes totalisent 73 % de part ce marché. Il leur faut donc gérer 73 % des déchets collectés.
  • 14000 points de collecte.
  • 77 prestataires sont partenaires d'Eco-systèmes. Ils sont chargés de la collecte et de la logistique dans le cadre de la gestion des 94 centres de regroupement situés en France (dont 3 dans les DOM).
  • 107 centres de traitement animés par 91 entreprises réalisent la dépollution et le recyclage.
  • 278 000 tonnes de DEEE ont été collectées en 2009, soit quelque 22 millions d'appareils.
  • 311 000 tonnes de DEEE collectées en 2010.
  • 26 mai 2011, le cap du million de tonnes de DEEE collectées est franchi ! Soit quelque 92 millions d'appareils.

 

Objectifs de collecte et de recyclage des DEEE

L'objectif national fixe la collecte à 10 kg/an/habitant d'ici 2014. Par ailleurs, ces produits récupérés doivent être recyclés et valorisés à hauteur de 70 à 80 % selon leur catégorie. Pour ce faire, les DEEE suivent un cheminement structuré depuis le consommateur qui jette l'appareil jusqu'aux phases finales de recyclage, de valorisation ou d'élimination contrôlée. Puisqu’un dessin vaut mieux qu'un long discours, voici le schéma récapitulatif du trajet d'un DEEE.

 

Filière Deee

 

À noter que ce schéma réalisé par Eco-systèmes prend bien soin de placer le logo de l'organisme sur les phases de collecte, de tri puis d'acheminement vers les centres de traitement car ces différentes étapes correspondent à ses missions.

Ainsi, pour le consommateur qui souhaite se débarrasser d'un appareil, trois options se présentent :

  • Soit il le donne à une association d'économie sociale et solidaire (Emmaüs par exemple) qui pourra lui trouver un nouveau propriétaire si l’appareil fonctionne, éventuellement le réparer et le revendre.
  • Soit le distributeur récupère le modèle obsolète lors de la livraison de la nouvelle machine, dans le cadre strict du « un pour un » (pour l’achat d’un appareil neuf, le vendeur reprend un ancien produit de même nature). À charge pour le commerçant de s’affilier à un organisme de collecte et de recyclage, de stocker ces DEEE qui sont enlevés lors de tournées régulières.
  • Soit le propriétaire jette l'appareil auprès d'une structure adaptée gérée par une collectivité territoriale ; c'est le plus souvent la déchetterie régionale de proximité.

Une fois ce dépôt effectué (c’est la phase de collecte), Eco-systèmes entre en jeu et prend en charge les DEEE en les triant tout d'abord en 4 familles (le plus souvent ce tri est effectué par le centre de collecte) :

  • Le gros électroménager froid, c'est-à-dire les réfrigérateurs et les congélateurs car ces appareils contiennent des huiles et des CFC (chlorofluorocarbones) qu'il convient d'extraire puis de traiter d'une façon particulière,
  • Le gros électroménager hors froid, soit tous les appareils de lavage et de cuisson,
  • Les petits appareils, depuis le sèche-cheveux jusqu'au grille-pain en passant par la brosse à dents électrique, le téléphone portable, les jouets électriques et les outils de bricolage,
  • Les écrans et les moniteurs car ils contiennent des poudres à traiter avec soin.

Après ce tri, Eco-systèmes regroupe ces produits puis les envoie vers les centres de traitement où ils sont successivement démantelés, traités et recyclés ou valorisés ou bien encore éliminés de façon contrôlée.

 

Le financement du traitement des DEEE

Bien évidemment, l'ensemble de cette filière coûte très cher. C'est précisément la raison d'être de l'éco-participation qui finance l'ensemble de ce dispositif. Il a été décidé que cette éco-participation serait forfaitaire par type d'appareil et non pas calculée par un pourcentage sur le prix de vente. Mais, depuis juillet 2010, l’éco-participation, sur certains produits, peut varier en fonction de leur degré de « recyclabilité ».

Pour ces raisons, l'éco-participation doit être clairement indiquée en magasin ou sur les sites marchands depuis le 15 novembre 2006.

Cette éco-participation est payée par le consommateur et remonte la filière à l'identique via d'abord les revendeurs puis les fabricants qui à leur tour reversent le montant ainsi collecté à Eco-systèmes. L'organisme précise que « cette disposition légale du Code de l’Environnement s’inscrit dans une démarche à but non lucratif. Ainsi, l’éco-participation n’est pas un enjeu commercial mais un système de financement collectif et solidaire, complètement transparent pour le consommateur. Elle permet en outre de prendre en charge la fin de vie du gisement des DEEE dit "historiques", c’est-à-dire les produits mis sur le marché avant le 13 août 2005 et dont nombre d’entre eux sont devenus "orphelins", leur producteur ayant disparu. » Précisons également que cette éco-participation ne peut être considérée comme une taxe car pas un centime ne vient nourrir les caisses de l'État ou celles d'une collectivité territoriale.

 

DEEE, le financement

 

Les différentes responsabilités des acteurs de la filière

Les Producteurs

Il s’agit des fabricants, mais également des importateurs ou des distributeurs proposant une marque propre, à leurs couleurs. Ils doivent, dans le cadre de la « responsabilité élargie des producteurs » :

  • Prendre en charge la fin de vie des équipements électriques et électroniques proportionnellement à leur part de marché.
  • Marquer les nouveaux produits qui ne doivent plus être jetés d’un pictogramme spécifique (depuis le 13 août 2005).
  • Renforcer l’éco-conception des nouveaux produits, dans un objectif de prévention et du retraitement ultérieur.

Les distributeurs (partenaires de la collecte)

Le principe du « un pour un » décrit précédemment est obligatoire pour les distributeurs en termes d'électroménager et d'électronique grand public. Eco-systèmes qui rassemble la majorité des grandes enseignes de la distribution s’est appliqué à mettre en place et à améliorer le dispositif de reprise « un pour un » en apportant conseils et soutiens financiers à ces partenaires distributeurs. L'objectif étant d'optimiser la gestion des flux des volumes d’appareils collectés. De même, des outils d’information réalisés par Eco-systèmes sont adressés à tous ses partenaires distributeurs afin de les aider à sensibiliser leur clientèle.

Les distributeurs sont également chargés de l’étiquetage de tous les produits pour faire apparaître l’éco-participation de façon claire et visible. Ils doivent de plus former et sensibiliser régulièrement toutes leurs équipes au principe de reprise d’un appareil usagé.

Les collectivités locales volontaires (partenaires de la collecte)

Les collectivités locales gèrent déjà la collecte et le traitement des ordures et des déchets ménagers. Elles peuvent décider de la mise en place d’une collecte sélective des DEEE. Les collectivités qui s’engagent dans ce processus reçoivent alors une compensation financière pour la collecte sélective ainsi réalisée pour le compte de l’éco-organisme.

Ce soutien financier est versé par un « organisme coordonnateur », l’OCA D3E, qui rassemble l’ensemble des éco-organismes agréés. Dans le cadre de cet organisme, Eco-systèmes s’est engagé en faveur de mesures visant la cohérence et l’optimisation logistique de la filière en France. Un kit d’information est par ailleurs fourni par Eco-systèmes à toutes les collectivités partenaires afin d’informer leurs habitants.

Les acteurs de l’économie sociale et solidaire

Déjà très présents dans cette activité, ils sont naturellement associés à la gestion des DEEE en fin de vie, en particulier dans le domaine du réemploi. Dans certains cas, ces acteurs sont également considérés comme des partenaires de la collecte.

C’est le cas d’Emmaüs qui reprend des appareils à domicile. C'est aussi le cas de certaines entreprises d’insertion du réseau Envie qui vont directement collecter les DEEE chez les distributeurs.

Les prestataires

Les points de collecte pouvant être un magasin ou une déchetterie, le tri en quatre familles est effectué par les distributeurs ou les collectivités. Puis dès lors que le point de collecte atteint un volume minimum, son gestionnaire effectue une demande d’enlèvement auprès du prestataire logistique sélectionné par Eco-systèmes. Celui-ci procède alors au ramassage auprès des différents points de collecte du département et rassemble les produits collectés dans un centre de regroupement.

Ceux-ci sont ensuite transportés jusqu’au centre de traitement.

Les prestataires de traitement sont spécialisés (froid, écrans, petits appareils…) et sélectionnés par région. Ils doivent dépolluer et recycler les DEEE selon un cahier des charges respectant strictement les critères réglementaires environnementaux.

Pour sélectionner ses prestataires, Eco-systèmes organise régulièrement des appels d’offres pour le ramassage et sa logistique de chacune des différentes familles. L'organisme contrôle ensuite soigneusement les opérations de dépollution et le respect des taux de recyclage et de valorisation.

Les associations

Les associations de consommateurs et de protection de l’environnement sont membres de la Commission consultative DEEE qui a approuvé l’agrément d’Eco-systèmes et suit l’activité de la filière.

 

Deux exemples d'actions menées par Eco-systèmes

Les espaces « Ici, je recycle »

En 2010, Eco-systèmes a collecté 311 000 tonnes d'équipements électriques et électroniques usagés, soit une progression de + 12 % par rapport à 2009. Cet accroissement s'explique notamment par le développement du réseau qui réunissait 9 505 points de collecte en 2010. Chaque centre se doit d’augmenter son volume de ramassage pour améliorer la performance globale du système.

C’est précisément dans cette optique qu'Eco-systèmes a mis au point un meuble-présentoir de collecte librement accessible à tous en magasin. L'opération se nomme « Ici, je recycle » et consiste à diffuser le plus largement possible cet outil de collecte (qui accepte les anciens appareils électriques et électroniques mais aussi les piles, les batteries et les cartouches d'encre d'imprimantes) dans les réseaux de magasins de ses distributeurs partenaires.

 

ici, je recycle

 

 

Une phase d'expérimentation avait eu lieu en 2010 dans 60 points de vente. Perçu de façon très positive par les consommateurs, Eco-systèmes s’est fixé pour objectif d’en généraliser le principe et d’installer 3 800 meubles en 2011, situés à l'entrée des magasins ou à proximité des caisses pour une visibilité optimale. Notez que le consommateur est totalement affranchi de la règle du « un pour un » en ce qui concerne les petits appareils puisque tout un chacun peut confier aux espaces « Ici, je recycle » ses vieux baladeurs, appareils photo, rasoirs, grille-pain… sans être obligé d'acheter un produit neuf en contrepartie !

Une démarche commentée par Christian Brabant, directeur général d’Eco-systèmes :

« Les consommateurs n’ont pas encore le réflexe de rapporter leurs petits appareils en magasin : les vieux téléphones portables restent au fond d’un tiroir, les petits appareils électroménagers sont jetés à la poubelle alors qu’ils peuvent avoir une deuxième vie, par le biais du recyclage dans le cas des appareils hors d’usage, au travers du réemploi pour les équipements qui fonctionnent encore. Notre objectif est donc de faciliter la démarche des consommateurs et de les inciter à rapporter leurs petits appareils usagés, afin d’atteindre les taux de collecte que nous connaissons pour les gros appareils et les téléviseurs, qui sont souvent collectés lors de la livraison.

Chaque foyer français est une véritable "mine" de matière première secondaire ! Afin d’encourager les consommateurs à rapporter systématiquement leurs appareils usagés, nous avons annoncé en mars 2011 le déploiement des espaces "Ici, je recycle" permettant de déposer librement ses petits appareils usagés en magasins. Environ 3 800 seront ainsi installés dans tous les types de magasin d’ici octobre prochain (octobre 2011, NDLR). Grâce à cette solution déjà largement plébiscitée par les consommateurs, notre ambition est de collecter et de recycler encore et toujours plus d’appareils et ainsi de préserver les ressources naturelles de la planète. »

5 années d'engagement en faveur du réemploi avec Emmaüs et Envie

Dans le but de favoriser la deuxième vie d'un appareil mis au rebut via le réemploi et la réutilisation, Eco-systèmes a versé en 2010 5,5 millions d'euros à l'économie sociale et solidaire dont font partie les structures nationales Emmaüs et Envie ainsi que Les restaurants du cœur, AEPI, Bel Occas et Blan'cass. Cet argent a servi en particulier à améliorer la qualité du réemploi et à la professionnalisation de cette activité. Plus de 45 000 tonnes ont transité via ces organisations de l'économie sociale et solidaire, soit 15 % du total collecté par Eco-systèmes, ce qui, au final, a permis de remettre en état pas moins de 428 000 appareils en 2010 ! Sans oublier bien sûr l'impact social très positif de ces actions. Témoignages :

Valérie Fayard, déléguée générale adjointe d’Emmaüs France

« Par ce partenariat entre Eco-systèmes et l’économie solidaire, pour la première fois, une filière environnementale se construisait dans une optique de prise en compte réciproque des spécificités et de relation gagnant/ gagnant ; 5 ans après sa mise en œuvre, nous ne pouvons que constater que les objectifs ont été remplis : l’activité fondamentale pour Emmaüs de récupération et de valorisation des DEEE a pu être préservée et développée, des postes de travail pérennisés et créés, des axes de progrès en matière de formation et de savoir faire de réemploi ont été mis en œuvre. C’est un bel exemple de collaboration entre l’économie solidaire et l’économie classique, au service d’objectifs sociaux, économiques et environnementaux. »

 

Laurence Lavens-Guyot, déléguée générale de la fédération Envie

« Le réseau Envie, acteur de l’insertion professionnelle et créateur de compétences transverses a pu développer ses missions grâce au soutien permanent d’Eco-systèmes. Dès 2006, Eco-systèmes a fait confiance à Envie en lui attribuant des activités de rénovation, de collecte, de dépollution et de traitement des DEEE. Ensemble, nous avons ainsi contribué à la création d’emplois d’insertion sur des zones fortement touchées par l’exclusion et le chômage. Avec la mise en place conjointe d’actions de professionnalisation telles que récemment les guides de réemploi interactifs, Eco-systèmes apporte une nouvelle fois son concours pour favoriser la rénovation et prolonger la durée de vie des produits. Ces nouveaux guides constituent aussi un tremplin pour accroître la qualification professionnelle, gage d’une meilleure probabilité d’accès à l’emploi. Nous pouvons nous féliciter de cette collaboration sans faille avec Eco-systèmes car nous contribuons ainsi au développement durable pour du travail durable. Ensemble, nous sommes convaincus que demain nous irons encore plus loin pour développer les opportunités d’activités et d’emplois locaux. »

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